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Chacun propriétaire aura le droit de jouir, comme bon lui semblera,des parties privatives comprises dans son lot, à la condition de ne pas nuire aux droits des autres copropriétaires et de ne rien faire qui puisse, soit compromettre la solidité d’un bâtiment, soit porter atteinte à la destination de l’ensemble immobilier et sous les réserves qui sont formulées dans le règlement de copropriété rappelé ci-dessous.
Certains de ces paragraphes sont traités en rubriques : Fenêtres, Stores, Terrasses, Travaux etc.
Règlement de copropriété article 9 § 1 à 17
Chapitre mis à jour le 07/12/2009
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